Module 08 : La règlementation et la fiscalité appliquée en trufficulture

Intervenant de formation :

Aurore CLEMENT, initialement issue d’un cursus en expérimentation végétale et d’une formation en conseil des systèmes agricoles, elle développe au sein de l’équipe WETRUF ses connaissances sur la truffe, en vue de prendre en charge l’activité de formation et conseil. Notre objectif commun : accompagner les professionnels et porteurs de projet en trufficulture et répondre aux besoins actuels de la filière.

Carine GALMARD-POMME, associée à AIX EN PROVENCE, fait état de 20 ans d’expérience dans le notariat et est spécialisée en immobilier complexe.

Contenu de la formation :

Dans cette formation seront présentées la législation et les démarches à entreprendre pour s’installer en tant que trufficulteur. Seront abordées également les notions de ventes de terrains à usage agricole et bois : règles d’urbanisme applicables en zone A et N ; technique juridique ; rôle et obligations du notaire ; contrats ; droits de préemptions SAFER ; vente et fiscalité.

Durée du module : 1h55